LE NEPTUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE NEPTUNE est une SARL immatriculée le 14 octobre 2024 sous le numéro SIREN 934 022 641. Elle est domiciliée 39 RTE de Saint André sur Vieux Jonc, 01960 Péronnas. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. Nazem FATHELRHMAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE NEPTUNE
INSEE- Dénomination
- LE NEPTUNE
- SIREN
- 934 022 641
- SIRET (siège)
- 934 022 641 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR29934022641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 022 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 14 octobre 2024
- Siège social
- 39 RTE de Saint André sur Vieux Jonc, 01960, Péronnas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE NEPTUNE
La restauration traditionnelle orientale, restauration rapide, Pizzeria, Préparation des plats cuisinés, ventes sur place, à emporter, Livraison à domicile, ventes de boissons non alcoolisées, servir des Narguilés ( Chichas)
Finances de LE NEPTUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NEPTUNE
INSEEÉtablissements de LE NEPTUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01960 PéronnasSiègeActif
934 022 641 00013 · ouvert le 03 octobre 2024 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE NEPTUNE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE NEPTUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE NEPTUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE NEPTUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NEPTUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NEPTUNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00218
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 septembre 2025 · N° 24-11.120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 22/01637
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux Général
Décision du 24 juin 2025 · N° 22/01804
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 28 mars 2025 · N° 24/00794
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Décision du 17 décembre 2024 · N° 21/03405
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Décision du 26 septembre 2024 · N° 21/16016
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Décision du 05 mars 2024 · N° 23/00184
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/01261
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Décision du 21 septembre 2023 · N° 23/00151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 21 octobre 2022 · N° 20/00195
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 30 septembre 2022 · N° 22/02395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NEPTUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE NEPTUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-14 · Début d'activité : 2024-10-03
- création
Date d'effet : 14 octobre 2024
Questions fréquentes sur LE NEPTUNE
Quel est le numéro SIREN de LE NEPTUNE ?
Le numéro SIREN de LE NEPTUNE est 934 022 641. Le SIRET de son siège social est 934 022 641 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29934022641.
Qui dirige LE NEPTUNE ?
LE NEPTUNE est dirigée par Nazem FATHELRHMAN, gérant.
Où se situe le siège social de LE NEPTUNE ?
Le siège social de LE NEPTUNE est situé 39 RTE de Saint André sur Vieux Jonc, 01960 Péronnas.
LE NEPTUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NEPTUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NEPTUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NEPTUNE.
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