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LE NOHANT

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Siren453 174 252SCI38190 FROGESCréée le 22 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 174 252, LE NOHANT est une SCI créée le 22 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Georges Brassens 3 et 4, 38190 Froges. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de LE NOHANT

Dénomination
LE NOHANT
SIREN
453 174 252
SIRET (siège)
453 174 252 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62453174252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 174 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mars 2004
Siège social
3 RUE GEORGES BRASSENS 3 ET 4, 38190, FROGES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE NOHANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE NOHANT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE NOHANT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38190 FROGESSiègeFermé

    453 174 252 00016 · ouvert le 22 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE NOHANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE NOHANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE NOHANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE NOHANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NOHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE NOHANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE NOHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE NOHANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2004

Questions fréquentes sur LE NOHANT

Quel est le numéro SIREN de LE NOHANT ?

Le numéro SIREN de LE NOHANT est 453 174 252. Le SIRET de son siège social est 453 174 252 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62453174252.

Où se situe le siège social de LE NOHANT ?

Le siège social de LE NOHANT est situé 3 rue Georges Brassens 3 et 4, 38190 Froges.

LE NOHANT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE NOHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE NOHANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NOHANT.

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