LE PASSAGER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE PASSAGER est une SNC immatriculée le 1er juin 2001 sous le numéro SIREN 440 396 547. Elle est domiciliée Rte de Pau au Passager, 33210 Mazeres. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.
Fiche d'identité de LE PASSAGER
INSEE- Dénomination
- LE PASSAGER
- SIREN
- 440 396 547
- SIRET (siège)
- 440 396 547 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86440396547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 396 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 01 juin 2001
- Siège social
- RTE DE PAU AU PASSAGER, 33210, MAZERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PASSAGER
Restauration traditionnelle
Finances de LE PASSAGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PASSAGER
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE PASSAGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33210 MAZERESSiègeActif
440 396 547 00018 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE PASSAGER
INPIComptes annuels de LE PASSAGER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PASSAGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PASSAGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PASSAGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PASSAGER. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 20 février 2025 · N° 25/00329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 11
Décision du 15 décembre 2022 · N° 21/04546
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 2022 · N° 20-16.313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 décembre 2021 · N° 19-26.022
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 2018 · N° 16-25.845
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PASSAGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PASSAGER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
- création
Date d'effet : 01 juin 2001
Questions fréquentes sur LE PASSAGER
Quel est le numéro SIREN de LE PASSAGER ?
Le numéro SIREN de LE PASSAGER est 440 396 547. Le SIRET de son siège social est 440 396 547 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86440396547.
Où se situe le siège social de LE PASSAGER ?
Le siège social de LE PASSAGER est situé Rte de Pau au Passager, 33210 Mazeres.
LE PASSAGER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PASSAGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PASSAGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PASSAGER.
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