LE PETIT CHENE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 914,69 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 330 733, LE PETIT CHENE est une SCI créée le 22 mars 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 rue des Grandes Filles Dieu, 28000 Chartres. LE PETIT CHENE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par NECMI AKTAY, gérant.
Fiche d'identité de LE PETIT CHENE
INSEE- Dénomination
- LE PETIT CHENE
- SIREN
- 393 330 733
- SIRET (siège)
- 393 330 733 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR15393330733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 330 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 mars 1994
- Siège social
- 98 RUE DES GRANDES FILLES DIEU, 28000, CHARTRES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT CHENE
L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE SIS AU PETIT CHENE, COMMUNE DE SAINT AUBIN DES BOIS, 28 RUE DE LA GARE; LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES BIENS ACQUIS ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT, ET TOUT CE QUI S'Y RATTACHE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT.
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Finances de LE PETIT CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT CHENE
INSEEÉtablissements de LE PETIT CHENE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 28000 CHARTRESSiègeActif
393 330 733 00030 · ouvert le 22 mars 1994 · NAF 6820B
- 28300 SAINT-AUBIN-DES-BOISFermé
393 330 733 00014 · ouvert le 11 décembre 1993 · NAF 702C
- 28110 LUCEFermé
393 330 733 00022 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PETIT CHENE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE PETIT CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 23 juillet 2025 · N° 2025F00189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT CHENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
- création
Date d'effet : 22 mars 1994
Questions fréquentes sur LE PETIT CHENE
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHENE ?
Le numéro SIREN de LE PETIT CHENE est 393 330 733. Le SIRET de son siège social est 393 330 733 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15393330733.
Qui dirige LE PETIT CHENE ?
LE PETIT CHENE est dirigée par NECMI AKTAY, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT CHENE ?
Le siège social de LE PETIT CHENE est situé 98 rue des Grandes Filles Dieu, 28000 Chartres.
LE PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHENE.
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