LE PETIT PUITS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 350 k€
LE PETIT PUITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2010, identifiée par le SIREN 527 544 878. Son siège social est situé Qua le Marteau Chez Mme Serment et M. Wachter route d, 26790 Rochegude. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par NATHALIE SERMENT en qualité de autre.
Fiche d'identité de LE PETIT PUITS
INSEE- Dénomination
- LE PETIT PUITS
- SIREN
- 527 544 878
- SIRET (siège)
- 527 544 878 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR09527544878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 544 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 350 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 octobre 2010
- Siège social
- QUA LE MARTEAU CHEZ MME SERMENT ET M. WACHTER ROUTE D, 26790, ROCHEGUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT PUITS
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers bâtis ou non. Mise en valeur de ces immeubles notamment par l'édification de constructions nouvelles pour toutes destinations, transformation de ces constructions nouvelles pour toutes destinations. Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
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Finances de LE PETIT PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT PUITS
INSEEÉtablissements de LE PETIT PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26790 ROCHEGUDESiègeActif
527 544 878 00012 · ouvert le 20 septembre 2010 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE PETIT PUITS
INPIConformité de LE PETIT PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT PUITS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT PUITS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-09-20
- création
Date d'effet : 11 octobre 2010
Questions fréquentes sur LE PETIT PUITS
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT PUITS ?
Le numéro SIREN de LE PETIT PUITS est 527 544 878. Le SIRET de son siège social est 527 544 878 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09527544878.
Qui dirige LE PETIT PUITS ?
LE PETIT PUITS est dirigée par NATHALIE SERMENT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT PUITS ?
Le siège social de LE PETIT PUITS est situé Qua le Marteau Chez Mme Serment et M. Wachter route d, 26790 Rochegude.
LE PETIT PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT PUITS.
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