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LE PETIT ROYAL

Active
Siren922 832 357Société en nom collectif coopérative25460 ETUPESCréée le 24 janvier 2023

4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 922 832 357, LE PETIT ROYAL est une société en nom collectif coopérative créée le 24 janvier 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 av Charles de Gaulle, 25460 Etupes. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z). Elle est dirigée par Anne DUSSAUCY, gérant.

Fiche d'identité de LE PETIT ROYAL

Dénomination
LE PETIT ROYAL
SIREN
922 832 357
SIRET (siège)
922 832 357 00011
N° TVA intracommunautaire
FR04922832357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 832 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif coopérative
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Date de création
24 janvier 2023
Siège social
4 AV CHARLES DE GAULLE, 25460, ETUPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT ROYAL

La vente de bimbeloteries PMU papeterie articles de fumeurs tabletteries souvenirs cadeaux dépôt pressing dépôt pain point Poste dépôt colis bazar auquel est annexée la gérance d'un débit de tabac sis et exploité à 4 Avenue Charles de Gaulle 25460 ETUPES d'un comptoir de la Française Des Jeux et une activité de dépositaire centrale de presse.

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Finances de LE PETIT ROYAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT ROYAL

AD

Anne DUSSAUCY

Gérant

Depuis la création (24 janvier 2023) · 3 ans

CB

Charlotte BEGEY

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (24 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de LE PETIT ROYAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25460 ETUPESSiègeActif

    922 832 357 00011 · ouvert le 19 janvier 2023 · NAF 4726Z

Documents juridiques de LE PETIT ROYAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2023

  • Acte

Conformité de LE PETIT ROYAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT ROYAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT ROYAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Début d'activité : 2023-02-22

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-24 · Début d'activité : 2023-01-19

  1. création

Questions fréquentes sur LE PETIT ROYAL

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT ROYAL ?

Le numéro SIREN de LE PETIT ROYAL est 922 832 357. Le SIRET de son siège social est 922 832 357 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04922832357.

Qui dirige LE PETIT ROYAL ?

LE PETIT ROYAL est dirigée par Anne DUSSAUCY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PETIT ROYAL ?

Le siège social de LE PETIT ROYAL est situé 4 av Charles de Gaulle, 25460 Etupes.

LE PETIT ROYAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT ROYAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT ROYAL.