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LE PONANT

Active
Siren442 764 809SCI58350 CHATEAUNEUF VAL DE BARGISCréée le 18 juillet 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,4 k€
Effectif
Non publié

LE PONANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 764 809. Son siège social est situé à Chateauneuf Val de Bargis (58350). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL CORNA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PONANT

Dénomination
LE PONANT
SIREN
442 764 809
SIRET (siège)
442 764 809 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10442764809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 764 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2002
Siège social
, 58350, CHATEAUNEUF VAL DE BARGIS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE PONANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PONANT

MC

MICHEL CORNA

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de LE PONANT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58350 CHATEAUNEUF VAL DE BARGISSiègeFermé

    442 764 809 00012 · ouvert le 03 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PONANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE PONANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PONANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PONANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PONANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PONANT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PONANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PONANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2002

Questions fréquentes sur LE PONANT

Quel est le numéro SIREN de LE PONANT ?

Le numéro SIREN de LE PONANT est 442 764 809. Le SIRET de son siège social est 442 764 809 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10442764809.

Qui dirige LE PONANT ?

LE PONANT est dirigée par MICHEL CORNA, gérant.

Où se situe le siège social de LE PONANT ?

Le siège social de LE PONANT est situé à Chateauneuf Val de Bargis (58350).

LE PONANT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PONANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PONANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PONANT.