LE QUINZE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 198 k€
LE QUINZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 1993, identifiée par le SIREN 392 176 533. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Pl des Quinze, 13400 Aubagne. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par LEOTIER YVES, gérant.
Fiche d'identité de LE QUINZE
INSEE- Dénomination
- LE QUINZE
- SIREN
- 392 176 533
- SIRET (siège)
- 392 176 533 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24392176533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 176 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 198 229,46 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 août 1993
- Siège social
- 13 PL DES QUINZE, 13400, AUBAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE QUINZE
Achat vente acquisition location sous toutes ses formes gestion de tout bien mobilier ou immobilier
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Finances de LE QUINZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE QUINZE
INSEELEOTIER YVES
Gérant
Depuis la création (12 août 1993) · 33 ans
Établissements de LE QUINZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13400 AUBAGNESiègeActif
392 176 533 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE QUINZE
INPIConformité de LE QUINZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUINZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
84 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE QUINZE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/00292
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 octobre 2025 · N° 24-16.873
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, gracieux
Décision du 15 septembre 2025 · N° 22/01847
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/01123
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 15 septembre 2025 · N° 24/02662
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00210
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/01680
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00714
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00070
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00957
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/02539
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/04176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/01782
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, lOYERS COMMERCIAUX
Décision du 15 mai 2024 · N° 24/01652
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, lOYERS COMMERCIAUX
Décision du 15 mai 2024 · N° 22/08810
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 15 novembre 2023 · N° 23/00952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 15 novembre 2023 · N° 23/00577
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE QUINZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE QUINZE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 1993
Questions fréquentes sur LE QUINZE
Quel est le numéro SIREN de LE QUINZE ?
Le numéro SIREN de LE QUINZE est 392 176 533. Le SIRET de son siège social est 392 176 533 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24392176533.
Qui dirige LE QUINZE ?
LE QUINZE est dirigée par LEOTIER YVES, gérant.
Où se situe le siège social de LE QUINZE ?
Le siège social de LE QUINZE est situé 13 Pl des Quinze, 13400 Aubagne.
LE QUINZE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE QUINZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE QUINZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUINZE.
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