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LE ROUSIER

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Siren498 124 288SCI30210 CABRIERESCréée le 10 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE ROUSIER est une SCI immatriculée le 10 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 124 288. Son siège social est situé 5 Pl de la Concorde, 30210 Cabrieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de LE ROUSIER

Dénomination
LE ROUSIER
SIREN
498 124 288
SIRET (siège)
498 124 288 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91498124288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 124 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mai 2007
Siège social
5 PL DE LA CONCORDE, 30210, CABRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE ROUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROUSIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE ROUSIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30210 CABRIERESSiègeFermé

    498 124 288 00016 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE ROUSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE ROUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE ROUSIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROUSIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2007

Questions fréquentes sur LE ROUSIER

Quel est le numéro SIREN de LE ROUSIER ?

Le numéro SIREN de LE ROUSIER est 498 124 288. Le SIRET de son siège social est 498 124 288 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91498124288.

Où se situe le siège social de LE ROUSIER ?

Le siège social de LE ROUSIER est situé 5 Pl de la Concorde, 30210 Cabrieres.

LE ROUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROUSIER.

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