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LE ROYALE

Active
Siren839 765 807SCI25200 MONTBELIARDCréée le 25 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE ROYALE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2018, identifiée par le SIREN 839 765 807. Son siège social est situé 2 Fg de Besancon, 25200 Montbeliard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SEBASTIEN TREVE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE ROYALE

Dénomination
LE ROYALE
SIREN
839 765 807
SIRET (siège)
839 765 807 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47839765807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 765 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 2018
Siège social
2 FG DE BESANCON, 25200, MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROYALE

Acquisition, construction, administration et exploitation de tous biens immobiliers dont la société pourrait être propriétaire

Finances de LE ROYALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROYALE

ST

SEBASTIEN TREVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mai 2018) · 8 ans

Établissements de LE ROYALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    839 765 807 00012 · ouvert le 15 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE ROYALE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 août 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 13 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de LE ROYALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROYALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROYALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROYALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE ROYALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROYALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROYALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-25 · Début d'activité : 2018-05-15

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2018

Questions fréquentes sur LE ROYALE

Quel est le numéro SIREN de LE ROYALE ?

Le numéro SIREN de LE ROYALE est 839 765 807. Le SIRET de son siège social est 839 765 807 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47839765807.

Qui dirige LE ROYALE ?

LE ROYALE est dirigée par SEBASTIEN TREVE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE ROYALE ?

Le siège social de LE ROYALE est situé 2 Fg de Besancon, 25200 Montbeliard.

LE ROYALE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROYALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROYALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROYALE.

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