LE SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 823 389 119, LE SEQUOIA est une SCI créée le 27 octobre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 Che des Grandes Vernes, 74700 Domancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FABIEN BERLY en qualité de autre.
Fiche d'identité de LE SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- LE SEQUOIA
- SIREN
- 823 389 119
- SIRET (siège)
- 823 389 119 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95823389119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 389 119
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 octobre 2016
- Siège social
- 103 CHE DES GRANDES VERNES, 74700, DOMANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SEQUOIA
Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, mise en valeur des biens immobiliers de la société, notamment édification de toutes constructions nouvelles ou transformation de celles existantes et par tous travaux de viabilité, réparations, entretien et autres, aliénation d'immeubles au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'activité principale, cautionnement, sans frais pour la société, soit des prêts personnels des associés consentis pour le financement de la souscription du capital social et de la libération des apports, soit au prix de vente des parts lors de la cession de ces dernières entre les personnes physiques, soit encore des prêts consentis à des tiers à la société mais dans le cas où le cautionnement aurait un lien avec l'activité sociale.
Finances de LE SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SEQUOIA
INSEEA.F.M DISTRIBUTION
Autre
Depuis la création (27 octobre 2016) · 10 ans
Établissements de LE SEQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 DOMANCYSiègeActif
823 389 119 00012 · ouvert le 13 octobre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE SEQUOIA
INPIComptes annuels de LE SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SEQUOIA. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SEQUOIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-13
- création
Date d'effet : 27 octobre 2016
Questions fréquentes sur LE SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de LE SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de LE SEQUOIA est 823 389 119. Le SIRET de son siège social est 823 389 119 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95823389119.
Qui dirige LE SEQUOIA ?
LE SEQUOIA est dirigée par FABIEN BERLY, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE SEQUOIA ?
Le siège social de LE SEQUOIA est situé 103 Che des Grandes Vernes, 74700 Domancy.
LE SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SEQUOIA.
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