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LE SULTAN PALAIS

Active
Siren522 739 085SARL38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSCréée le 01 juin 2010

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

LE SULTAN PALAIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifiée par le SIREN 522 739 085. Son siège social est situé 5 rue Octave Chenavas, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs. LE SULTAN PALAIS relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de LE SULTAN PALAIS

Dénomination
LE SULTAN PALAIS
SIREN
522 739 085
SIRET (siège)
522 739 085 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31522739085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 739 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
01 juin 2010
Siège social
5 RUE OCTAVE CHENAVAS, 38590, SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE SULTAN PALAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SULTAN PALAIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE SULTAN PALAIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSSiègeFermé

    522 739 085 00010 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE SULTAN PALAIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Conformité de LE SULTAN PALAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SULTAN PALAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SULTAN PALAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SULTAN PALAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE SULTAN PALAIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur LE SULTAN PALAIS

Quel est le numéro SIREN de LE SULTAN PALAIS ?

Le numéro SIREN de LE SULTAN PALAIS est 522 739 085. Le SIRET de son siège social est 522 739 085 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31522739085.

Où se situe le siège social de LE SULTAN PALAIS ?

Le siège social de LE SULTAN PALAIS est situé 5 rue Octave Chenavas, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs.

LE SULTAN PALAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SULTAN PALAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SULTAN PALAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SULTAN PALAIS.