LE SULTAN PALAIS
Active5610A · Restauration traditionnelle
LE SULTAN PALAIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifiée par le SIREN 522 739 085. Son siège social est situé 5 rue Octave Chenavas, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs. LE SULTAN PALAIS relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de LE SULTAN PALAIS
INSEE- Dénomination
- LE SULTAN PALAIS
- SIREN
- 522 739 085
- SIRET (siège)
- 522 739 085 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR31522739085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 739 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 01 juin 2010
- Siège social
- 5 RUE OCTAVE CHENAVAS, 38590, SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE SULTAN PALAIS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE SULTAN PALAIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSSiègeFermé
522 739 085 00010 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE SULTAN PALAIS
INPIConformité de LE SULTAN PALAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SULTAN PALAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SULTAN PALAIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SULTAN PALAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE SULTAN PALAIS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-06-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2010
Questions fréquentes sur LE SULTAN PALAIS
Quel est le numéro SIREN de LE SULTAN PALAIS ?
Le numéro SIREN de LE SULTAN PALAIS est 522 739 085. Le SIRET de son siège social est 522 739 085 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31522739085.
Où se situe le siège social de LE SULTAN PALAIS ?
Le siège social de LE SULTAN PALAIS est situé 5 rue Octave Chenavas, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs.
LE SULTAN PALAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SULTAN PALAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SULTAN PALAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SULTAN PALAIS.
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