LE TERRIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 351 k€
- Effectif
- Non publié
LE TERRIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1997, identifiée par le SIREN 412 605 115. Son siège social est situé 82 bd Leon Bourgeois Chez Mr Delaunay, 83100 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. LAURENT DELAUNAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE TERRIER
INSEE- Dénomination
- LE TERRIER
- SIREN
- 412 605 115
- SIRET (siège)
- 412 605 115 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR06412605115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 605 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 350 632,74 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 juin 1997
- Siège social
- 82 BD LEON BOURGEOIS CHEZ MR DELAUNAY, 83100, TOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE TERRIER
Location de logements
Finances de LE TERRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TERRIER
INSEEÉtablissements de LE TERRIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83100 TOULONSiègeActif
412 605 115 00028 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A
- 13112 LA DESTROUSSEFermé
412 605 115 00010 · ouvert le 11 avril 1997 · NAF 703C
Documents juridiques de LE TERRIER
INPIComptes annuels de LE TERRIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TERRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TERRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TERRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TERRIER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/00610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 13 octobre 2023 · N° 23/00914
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-13.554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TERRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TERRIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 1997
Questions fréquentes sur LE TERRIER
Quel est le numéro SIREN de LE TERRIER ?
Le numéro SIREN de LE TERRIER est 412 605 115. Le SIRET de son siège social est 412 605 115 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06412605115.
Qui dirige LE TERRIER ?
LE TERRIER est dirigée par LAURENT DELAUNAY, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TERRIER ?
Le siège social de LE TERRIER est situé 82 bd Leon Bourgeois Chez Mr Delaunay, 83100 Toulon.
LE TERRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TERRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TERRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TERRIER.
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