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LE TILLEUL

Active
Siren398 780 536Société civile85700 SAINT-MESMINCréée le 16 novembre 1994

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
72,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 780 536, LE TILLEUL est une société civile créée le 16 novembre 1994. Elle est domiciliée La Haute Cotissiere, 85700 Saint-Mesmin. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par VINCENT SOURISSEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE TILLEUL

Dénomination
LE TILLEUL
SIREN
398 780 536
SIRET (siège)
398 780 536 00023
N° TVA intracommunautaire
FR74398780536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 780 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
72 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
16 novembre 1994
Siège social
LA HAUTE COTISSIERE , 85700, SAINT-MESMIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE TILLEUL

élevage de bovins exploitation agricole

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Finances de LE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE TILLEUL

VS

VINCENT SOURISSEAU

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1994) · 31 ans

Établissements de LE TILLEUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85700 SAINT-MESMINSiègeActif

    398 780 536 00023 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 0142Z

  • 85700 SAINT-MESMINFermé

    398 780 536 00015 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de LE TILLEUL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 03 février 2009

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 1994

  • Acte

Conformité de LE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE TILLEUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1994-11-16 · Début d'activité : 1994-02-01

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1994

Questions fréquentes sur LE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de LE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de LE TILLEUL est 398 780 536. Le SIRET de son siège social est 398 780 536 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74398780536.

Qui dirige LE TILLEUL ?

LE TILLEUL est dirigée par VINCENT SOURISSEAU, gérant.

Où se situe le siège social de LE TILLEUL ?

Le siège social de LE TILLEUL est situé La Haute Cotissiere, 85700 Saint-Mesmin.

LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TILLEUL.

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