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LE TILLEUL

Active
Siren888 525 458SARL01480 JASSANS-RIOTTIERCréée le 14 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LE TILLEUL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2020, identifiée par le SIREN 888 525 458. Son siège social est situé 136 av de la Dombes, 01480 Jassans-Riottier. Son activité principale relève du code NAF 5610A. La direction est assurée par SEBASTIEN PHILIP en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE TILLEUL

Dénomination
LE TILLEUL
SIREN
888 525 458
SIRET (siège)
888 525 458 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90888525458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 525 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
14 septembre 2020
Siège social
136 AV DE LA DOMBES, 01480, JASSANS-RIOTTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TILLEUL

Exploitation d'un ou plusieurs restaurants traditionnels et/ou débit de boissons traiteur, restauration rapide et ventes à emporter et livraison de tout plat cuisine organisation des séminaires et tous autres types d'événements à caractère professionnel ou familial.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TILLEUL

SP

SEBASTIEN PHILIP

Gérant

Depuis la création (14 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de LE TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif

    888 525 458 00012 · ouvert le 04 août 2020 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE TILLEUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de LE TILLEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TILLEUL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Début d'activité : 2020-11-05

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2020

Questions fréquentes sur LE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de LE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de LE TILLEUL est 888 525 458. Le SIRET de son siège social est 888 525 458 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90888525458.

Qui dirige LE TILLEUL ?

LE TILLEUL est dirigée par SEBASTIEN PHILIP, gérant.

Où se situe le siège social de LE TILLEUL ?

Le siège social de LE TILLEUL est situé 136 av de la Dombes, 01480 Jassans-Riottier.

LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TILLEUL.

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