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LE TREFLE

Active
Siren788 985 927SARL31800 LABARTHE-RIVIERECréée le 25 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 788 985 927, LE TREFLE est une SARL créée le 25 octobre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl Jules Massenet, 31800 Labarthe-Riviere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. JEAN-MICHEL LE BAIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
788 985 927
SIRET (siège)
788 985 927 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71788985927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 985 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
25 octobre 2012
Siège social
3 PL JULES MASSENET, 31800, LABARTHE-RIVIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

Restaurant, pizzéria, traiteur, bar, plats à emporter.

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TREFLE

JL

JEAN-MICHEL LE BAIL

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2012) · 14 ans

L

LE TREFLE

Gérant

Anciens dirigeants (2)

NB

n'est plus gérant BALESTER

BALESTER Sébastien Marc nom d'usage · de février 2017 à avril 2023

NL

n'est plus gérant. GRIMAUD Céline Nathalie Rolande nom d'usage : GRIMAUD devient gérant. BALESTER Sébastien Marc nom d'usage : BALESTER devient gérant LATOUR

LATOUR Stéphane nom d'usage · de juin 2013 à février 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE TREFLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 31800 LABARTHE-RIVIERESiègeFermé

    788 985 927 00011 · ouvert le 05 novembre 2012 · NAF 5610A

  • 31210 ARDIEGEFermé

    788 985 927 00029 · ouvert le 31 décembre 2022 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE TREFLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2012

  • Acte

Comptes annuels de LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TREFLE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    GRIMAUD Céline Nathalie Rolande nom d'usage : GRIMAUD n'est plus gérant

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BALESTER Sébastien Marc nom d'usage : BALESTER n'est plus gérant

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    LATOUR Stéphane nom d'usage : LATOUR n'est plus gérant. GRIMAUD Céline Nathalie Rolande nom d'usage : GRIMAUD devient gérant. BALESTER Sébastien Marc nom d'usage : BALESTER devient gérant.

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-05

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2012

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 788 985 927. Le SIRET de son siège social est 788 985 927 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71788985927.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par JEAN-MICHEL LE BAIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé 3 Pl Jules Massenet, 31800 Labarthe-Riviere.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

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