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LE TREFLE

Active
Siren878 476 381SCI31270 VILLENEUVE-TOLOSANECréée le 28 octobre 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 878 476 381, LE TREFLE est une SCI créée le 28 octobre 2019. Elle est domiciliée 3 rue des Lavandieres, 31270 Villeneuve-Tolosane. LE TREFLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ZORA MESSAOUDENE en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
878 476 381
SIRET (siège)
878 476 381 00024
N° TVA intracommunautaire
FR71878476381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 476 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 octobre 2019
Siège social
3 RUE DES LAVANDIERES, 31270, VILLENEUVE-TOLOSANE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

L'acquisition et la location de biens immobiliers. La propriété, la gestion et l'administration de biens dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autre.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE TREFLE

ZM

ZORA MESSAOUDENE

Autre

Depuis la création (28 octobre 2019) · 7 ans

AZ

ABDERRAHMANE ZIANI BEY

Autre

Depuis la création (28 octobre 2019) · 7 ans

Établissements de LE TREFLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31270 VILLENEUVE-TOLOSANESiègeActif

    878 476 381 00024 · ouvert le 02 octobre 2019 · NAF 6820B

  • 31600 SEYSSESFermé

    878 476 381 00016 · ouvert le 02 octobre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TREFLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2019

  • Acte

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-10-02

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2019

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 878 476 381. Le SIRET de son siège social est 878 476 381 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71878476381.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par ZORA MESSAOUDENE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé 3 rue des Lavandieres, 31270 Villeneuve-Tolosane.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

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