LE TRIOLET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 M€
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 908 927, LE TRIOLET est une SCI créée le 19 septembre 2006. Son siège social est situé Ham Carevieille, 30480 Saint-Paul-la-Coste. LE TRIOLET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FANNY PLANCHER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE TRIOLET
INSEE- Dénomination
- LE TRIOLET
- SIREN
- 491 908 927
- SIRET (siège)
- 491 908 927 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR27491908927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 908 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 002 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 septembre 2006
- Siège social
- HAM CAREVIEILLE, 30480, SAINT-PAUL-LA-COSTE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE TRIOLET
L'acquisition, l'exploitation par bail, la location, ou autrement de tous immeubles.
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Finances de LE TRIOLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TRIOLET
INSEEÉtablissements de LE TRIOLET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30480 SAINT-PAUL-LA-COSTESiègeActif
491 908 927 00024 · ouvert le 26 juillet 2012 · NAF 6820B
- 30340 MEJANNES-LES-ALESFermé
491 908 927 00016 · ouvert le 04 août 2006 · NAF 6820B
- 30480 SAINT-PAUL-LA-COSTEFermé
491 908 927 00032 · ouvert le 23 novembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE TRIOLET
INPIConformité de LE TRIOLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TRIOLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TRIOLET. Elles s'échelonnent de 1995 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 septembre 2019 · N° 18-17.579
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 26 février 2018 · N° 16/00209
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 2001 · N° 99-42.328
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 janvier 1997 · N° 95-11.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 1995 · N° 93-17.044
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TRIOLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE TRIOLET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 19 septembre 2006
Questions fréquentes sur LE TRIOLET
Quel est le numéro SIREN de LE TRIOLET ?
Le numéro SIREN de LE TRIOLET est 491 908 927. Le SIRET de son siège social est 491 908 927 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27491908927.
Qui dirige LE TRIOLET ?
LE TRIOLET est dirigée par FANNY PLANCHER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TRIOLET ?
Le siège social de LE TRIOLET est situé Ham Carevieille, 30480 Saint-Paul-la-Coste.
LE TRIOLET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TRIOLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TRIOLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TRIOLET.
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