LE TROT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
LE TROT est une SCI immatriculée le 19 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 837 481. Elle est domiciliée 10 rue de la Charriere, 89270 Vermenton. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par SERGE DECAMPS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE TROT
INSEE- Dénomination
- LE TROT
- SIREN
- 383 837 481
- SIRET (siège)
- 383 837 481 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41383837481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 837 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 décembre 1991
- Siège social
- 10 RUE DE LA CHARRIERE, 89270, VERMENTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE TROT
acquisition construction et propriété de tous biens immobiliers et leur mise en valeur, leur administration, gestion et exploitation par bail, location ou autrement.
Finances de LE TROT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TROT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 décembre 1991) · 34 ans
Établissements de LE TROT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89270 VERMENTONSiègeActif
383 837 481 00019 · ouvert le 16 décembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE TROT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE TROT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TROT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TROT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TROT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre du Surendettement
Décision du 13 janvier 2023 · N° 21/05289
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juin 2020 · N° 18-26.229
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 08 novembre 2018 · N° 18/01693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 08 novembre 2018 · N° 18/01678
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TROT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 1991
Questions fréquentes sur LE TROT
Quel est le numéro SIREN de LE TROT ?
Le numéro SIREN de LE TROT est 383 837 481. Le SIRET de son siège social est 383 837 481 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41383837481.
Qui dirige LE TROT ?
LE TROT est dirigée par SERGE DECAMPS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TROT ?
Le siège social de LE TROT est situé 10 rue de la Charriere, 89270 Vermenton.
LE TROT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TROT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TROT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TROT.
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