LE VIGNIE BAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 54,9 k€
- Effectif
- Non publié
LE VIGNIE BAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 1983, identifiée par le SIREN 326 419 157. Son siège social est situé 9 Rte de Saint-Come, 30420 Calvisson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL NOVIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE VIGNIE BAS
INSEE- Dénomination
- LE VIGNIE BAS
- SIREN
- 326 419 157
- SIRET (siège)
- 326 419 157 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR94326419157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 419 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 54 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 février 1983
- Siège social
- 9 RTE DE SAINT-COME, 30420, CALVISSON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE VIGNIE BAS
Administration, propriété et exploitation par bail ou location des biens immobiliers qui serpnt apportés à la société au cours de la vie sociale construits ou acquis par elle.
Finances de LE VIGNIE BAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE VIGNIE BAS
INSEEBODACCAutre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Robert n'est plus gérant.. SCANZI Marie Jeanne nom d'usage : NOVIS Marie devient gérant NOVIS
NOVIS Robert nom d'usage · de octobre 2008 à octobre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE VIGNIE BAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30420 CALVISSONSiègeActif
326 419 157 00028 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B
- 30420 CALVISSONFermé
326 419 157 00010 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE VIGNIE BAS
INPIComptes annuels de LE VIGNIE BAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE VIGNIE BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE VIGNIE BAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VIGNIE BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE VIGNIE BAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VIGNIE BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE VIGNIE BAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
NOVIS Pascal Robert nom d'usage : NOVIS devient gérant. SCANZI Marie Jeanne nom d'usage : NOVIS n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
NOVIS Robert nom d'usage : NOVIS Robert n'est plus gérant.. SCANZI Marie Jeanne nom d'usage : NOVIS Marie devient gérant..
- création
Date d'effet : 07 février 1983
Questions fréquentes sur LE VIGNIE BAS
Quel est le numéro SIREN de LE VIGNIE BAS ?
Le numéro SIREN de LE VIGNIE BAS est 326 419 157. Le SIRET de son siège social est 326 419 157 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94326419157.
Qui dirige LE VIGNIE BAS ?
LE VIGNIE BAS est dirigée par PASCAL NOVIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE VIGNIE BAS ?
Le siège social de LE VIGNIE BAS est situé 9 Rte de Saint-Come, 30420 Calvisson.
LE VIGNIE BAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VIGNIE BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VIGNIE BAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VIGNIE BAS.
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