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LE ZEBRE

Active
Siren507 522 068Société civile69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 août 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE ZEBRE est une société civile immatriculée le 1er août 2008 sous le numéro SIREN 507 522 068. Le siège social de l'entreprise se trouve 150 rue Georges Foulc, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. L'IMPALA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE ZEBRE

Dénomination
LE ZEBRE
SIREN
507 522 068
SIRET (siège)
507 522 068 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90507522068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 522 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 526 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2008
Siège social
150 RUE GEORGES FOULC, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ZEBRE

l'acquisition l'administration la disposition la construction l'exploitation directe ou indirecte la mise en valeur et la gestion par location ou autrement de tous immeubles biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis

Finances de LE ZEBRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ZEBRE

JT

JEAN-PAUL THIVOLLE

Autre

Depuis la création (01 août 2008) · 18 ans

L

L'IMPALA

Gérant

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE ZEBRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    507 522 068 00018 · ouvert le 18 juillet 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE ZEBRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 01 août 2008

  • Acte

Comptes annuels de LE ZEBRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ZEBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ZEBRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ZEBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE ZEBRE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/00913

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ZEBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ZEBRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    THIVOLLE Jean-Paul nom d'usage : THIVOLLE n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée L'IMPALA devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-07-18

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2008

Questions fréquentes sur LE ZEBRE

Quel est le numéro SIREN de LE ZEBRE ?

Le numéro SIREN de LE ZEBRE est 507 522 068. Le SIRET de son siège social est 507 522 068 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90507522068.

Qui dirige LE ZEBRE ?

LE ZEBRE est dirigée par L'IMPALA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ZEBRE ?

Le siège social de LE ZEBRE est situé 150 rue Georges Foulc, 69400 Villefranche-sur-Saone.

LE ZEBRE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ZEBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ZEBRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ZEBRE.

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