LEFRANC SYLVAIN
Active0121Z · Culture de la vigne
LEFRANC SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 568 030. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 rue de la Grange des Bois, 02310 Domptin. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de LEFRANC SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- LEFRANC SYLVAIN
- SIREN
- 331 568 030
- SIRET (siège)
- 331 568 030 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR45331568030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 568 030
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 39 RUE DE LA GRANGE DES BOIS, 02310, DOMPTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LEFRANC SYLVAIN
Vinification,Culture de la vigne
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Établissements de LEFRANC SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02310 DOMPTINSiègeActif
331 568 030 00018 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0121Z
Conformité de LEFRANC SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEFRANC SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEFRANC SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LEFRANC SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur LEFRANC SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de LEFRANC SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de LEFRANC SYLVAIN est 331 568 030. Le SIRET de son siège social est 331 568 030 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45331568030.
Où se situe le siège social de LEFRANC SYLVAIN ?
Le siège social de LEFRANC SYLVAIN est situé 39 rue de la Grange des Bois, 02310 Domptin.
LEFRANC SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, LEFRANC SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEFRANC SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEFRANC SYLVAIN.
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