RUELLE VINCENT
Active0121Z · Culture de la vigne
RUELLE VINCENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 412 981 565. Elle est domiciliée 4 rue des Hussons Appartement 4, 02310 Domptin. RUELLE VINCENT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de RUELLE VINCENT
INSEE- Dénomination
- RUELLE VINCENT
- SIREN
- 412 981 565
- SIRET (siège)
- 412 981 565 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR82412981565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 981 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 4 RUE DES HUSSONS APPARTEMENT 4, 02310, DOMPTIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RUELLE VINCENT
Culture de la vigne
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Établissements de RUELLE VINCENT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 02310 DOMPTINSiègeActif
412 981 565 00028 · ouvert le 09 février 2009 · NAF 0121Z
- 02310 DOMPTINFermé
412 981 565 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z
- 01090 MONTMERLE-SUR-SAONEFermé
412 981 565 00036 · ouvert le 27 mars 2012 · NAF 4634Z
Conformité de RUELLE VINCENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE VINCENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUELLE VINCENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUELLE VINCENT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur RUELLE VINCENT
Quel est le numéro SIREN de RUELLE VINCENT ?
Le numéro SIREN de RUELLE VINCENT est 412 981 565. Le SIRET de son siège social est 412 981 565 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82412981565.
Où se situe le siège social de RUELLE VINCENT ?
Le siège social de RUELLE VINCENT est situé 4 rue des Hussons Appartement 4, 02310 Domptin.
RUELLE VINCENT est-elle toujours en activité ?
Oui, RUELLE VINCENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUELLE VINCENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE VINCENT.
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