Checkers

RUELLE VINCENT

Active
Siren412 981 565Entrepreneur individuel02310 DOMPTINCréée le 01 janvier 1996

0121Z · Culture de la vigne

RUELLE VINCENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 412 981 565. Elle est domiciliée 4 rue des Hussons Appartement 4, 02310 Domptin. RUELLE VINCENT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de RUELLE VINCENT

Dénomination
RUELLE VINCENT
SIREN
412 981 565
SIRET (siège)
412 981 565 00028
N° TVA intracommunautaire
FR82412981565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 981 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
4 RUE DES HUSSONS APPARTEMENT 4, 02310, DOMPTIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RUELLE VINCENT

Culture de la vigne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de RUELLE VINCENT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 02310 DOMPTINSiègeActif

    412 981 565 00028 · ouvert le 09 février 2009 · NAF 0121Z

  • 02310 DOMPTINFermé

    412 981 565 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONEFermé

    412 981 565 00036 · ouvert le 27 mars 2012 · NAF 4634Z

Conformité de RUELLE VINCENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE VINCENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUELLE VINCENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUELLE VINCENT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-28 · Début d'activité : 2012-03-27

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur RUELLE VINCENT

Quel est le numéro SIREN de RUELLE VINCENT ?

Le numéro SIREN de RUELLE VINCENT est 412 981 565. Le SIRET de son siège social est 412 981 565 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82412981565.

Où se situe le siège social de RUELLE VINCENT ?

Le siège social de RUELLE VINCENT est situé 4 rue des Hussons Appartement 4, 02310 Domptin.

RUELLE VINCENT est-elle toujours en activité ?

Oui, RUELLE VINCENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUELLE VINCENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE VINCENT.