LEPATEY JACQUES
Active0121Z · Culture de la vigne
LEPATEY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 441 273 224. Son siège social est situé 11 rue Jean Clavel, 11590 Salleles-d'Aude. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de LEPATEY JACQUES
INSEE- Dénomination
- LEPATEY JACQUES
- SIREN
- 441 273 224
- SIRET (siège)
- 441 273 224 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59441273224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 273 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 11 RUE JEAN CLAVEL, 11590, SALLELES-D'AUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LEPATEY JACQUES
Culture de la vigne
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Établissements de LEPATEY JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11590 SALLELES-D'AUDESiègeActif
441 273 224 00010 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z
Conformité de LEPATEY JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPATEY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEPATEY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LEPATEY JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur LEPATEY JACQUES
Quel est le numéro SIREN de LEPATEY JACQUES ?
Le numéro SIREN de LEPATEY JACQUES est 441 273 224. Le SIRET de son siège social est 441 273 224 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59441273224.
Où se situe le siège social de LEPATEY JACQUES ?
Le siège social de LEPATEY JACQUES est situé 11 rue Jean Clavel, 11590 Salleles-d'Aude.
LEPATEY JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, LEPATEY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEPATEY JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEPATEY JACQUES.
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