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LEPATEY JACQUES

Active
Siren441 273 224Entrepreneur individuel11590 SALLELES-D'AUDECréée le 01 janvier 1968

0121Z · Culture de la vigne

LEPATEY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 441 273 224. Son siège social est situé 11 rue Jean Clavel, 11590 Salleles-d'Aude. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de LEPATEY JACQUES

Dénomination
LEPATEY JACQUES
SIREN
441 273 224
SIRET (siège)
441 273 224 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59441273224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 273 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
11 RUE JEAN CLAVEL, 11590, SALLELES-D'AUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEPATEY JACQUES

Culture de la vigne

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Établissements de LEPATEY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11590 SALLELES-D'AUDESiègeActif

    441 273 224 00010 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z

Conformité de LEPATEY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPATEY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEPATEY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEPATEY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur LEPATEY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de LEPATEY JACQUES ?

Le numéro SIREN de LEPATEY JACQUES est 441 273 224. Le SIRET de son siège social est 441 273 224 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59441273224.

Où se situe le siège social de LEPATEY JACQUES ?

Le siège social de LEPATEY JACQUES est situé 11 rue Jean Clavel, 11590 Salleles-d'Aude.

LEPATEY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, LEPATEY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEPATEY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEPATEY JACQUES.