LES ALOUETTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 023 096, LES ALOUETTES est une 6540 créée le 9 février 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Laslanottes residence les Alouettes, 64450 Theze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MAURICE CROUAIL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES ALOUETTES
INSEE- Dénomination
- LES ALOUETTES
- SIREN
- 452 023 096
- SIRET (siège)
- 452 023 096 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR85452023096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 023 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 30 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 2004
- Siège social
- CHE DE LASLANOTTES RESIDENCE LES ALOUETTES, 64450, THEZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES ALOUETTES
ACQUISITION D'UN TERRAIN EXPLOITATION ET MISE EN VALEUR PAR EDIFICATION DE MAISONS ET EXPLOITATION PAR BAIL ALIENATION DU OU DES IMMEUBLES.
Finances de LES ALOUETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ALOUETTES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 novembre 2022
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES ALOUETTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64450 THEZESiègeActif
452 023 096 00020 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 6820B
- 64450 THEZEFermé
452 023 096 00012 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 702C
Documents juridiques de LES ALOUETTES
INPIComptes annuels de LES ALOUETTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ALOUETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES ALOUETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ALOUETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ALOUETTES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2025F00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/00151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/02416
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2016 · N° 15-14.475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 18 décembre 2014 · N° 13/23937
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 05 avril 2011 · N° 09/14639
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1999 · N° 97-42.299
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 décembre 1998 · N° 96-43.793
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 décembre 1997 · N° 94-44.833
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 juillet 1994 · N° 93-04.088
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 janvier 1991 · N° 88-42.105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ALOUETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES ALOUETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
Gérant, Associé : CROUAIL Danielle ; Gérant, Associé : CROUAIL Maurice Christian Pierre
- création
Date d'effet : 09 février 2004
Questions fréquentes sur LES ALOUETTES
Quel est le numéro SIREN de LES ALOUETTES ?
Le numéro SIREN de LES ALOUETTES est 452 023 096. Le SIRET de son siège social est 452 023 096 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85452023096.
Qui dirige LES ALOUETTES ?
LES ALOUETTES est dirigée par MAURICE CROUAIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ALOUETTES ?
Le siège social de LES ALOUETTES est situé Che de Laslanottes residence les Alouettes, 64450 Theze.
LES ALOUETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ALOUETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ALOUETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ALOUETTES.
Entreprises similaires
Même activité à Theze