LES ARBOUSIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 834 367 252, LES ARBOUSIERS est une SCI créée le 3 janvier 2018. Son siège social est situé Che de Puech Majou, 30140 Bagard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FLAVIEN BEAL en qualité de autre.
Fiche d'identité de LES ARBOUSIERS
INSEE- Dénomination
- LES ARBOUSIERS
- SIREN
- 834 367 252
- SIRET (siège)
- 834 367 252 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84834367252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 367 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 janvier 2018
- Siège social
- CHE DE PUECH MAJOU, 30140, BAGARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES ARBOUSIERS
Location d'immeuble
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Finances de LES ARBOUSIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES ARBOUSIERS
INSEEÉtablissements de LES ARBOUSIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30140 BAGARDSiègeActif
834 367 252 00014 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES ARBOUSIERS
INPIConformité de LES ARBOUSIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 11 août 2026 · N° 21/13030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/07653
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 10 septembre 2025 · N° 25/00763
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 19 février 2025 · N° 24/07653
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1999 · N° 98-44.851
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1999 · N° 98-44.864
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES ARBOUSIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01
- création
Date d'effet : 03 janvier 2018
Questions fréquentes sur LES ARBOUSIERS
Quel est le numéro SIREN de LES ARBOUSIERS ?
Le numéro SIREN de LES ARBOUSIERS est 834 367 252. Le SIRET de son siège social est 834 367 252 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84834367252.
Qui dirige LES ARBOUSIERS ?
LES ARBOUSIERS est dirigée par FLAVIEN BEAL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES ARBOUSIERS ?
Le siège social de LES ARBOUSIERS est situé Che de Puech Majou, 30140 Bagard.
LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARBOUSIERS.
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