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LES ARCHIVES

Active
Siren824 466 478SCI39400 MorbierCréée le 20 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions140 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 824 466 478, LES ARCHIVES est une SCI créée le 20 décembre 2016. Son siège social est situé 3 RUE des Lunetiers, 39400 Morbier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE-AMELIE MOREL, gérant.

Fiche d'identité de LES ARCHIVES

Dénomination
LES ARCHIVES
SIREN
824 466 478
SIRET (siège)
824 466 478 00016
N° TVA intracommunautaire
FR35824466478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 466 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 décembre 2016
Siège social
3 RUE des Lunetiers, 39400, Morbier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARCHIVES

Acquisition, aménagement, mise en valeur, prise à bail de tous immeubles bâtis ou non. Acquisition de tous droits immobiliers, administration, gestion et exploitation, vente des biens bâtis ou non ou des droits immobiliers qui sont ou seront la propriété de la société.

Finances de LES ARCHIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ARCHIVES

MM

MARIE-AMELIE MOREL

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans

JM

JEROME MOREL

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans

FM

FRANCIS MOREL

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans

F

FAJ MOREL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de LES ARCHIVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 MorbierSiègeActif

    824 466 478 00016 · ouvert le 13 décembre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES ARCHIVES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 18 février 2019

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de LES ARCHIVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ARCHIVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ARCHIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

140 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARCHIVES. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ARCHIVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-13

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2016

Questions fréquentes sur LES ARCHIVES

Quel est le numéro SIREN de LES ARCHIVES ?

Le numéro SIREN de LES ARCHIVES est 824 466 478. Le SIRET de son siège social est 824 466 478 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35824466478.

Qui dirige LES ARCHIVES ?

LES ARCHIVES est dirigée par MARIE-AMELIE MOREL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARCHIVES ?

Le siège social de LES ARCHIVES est situé 3 RUE des Lunetiers, 39400 Morbier.

LES ARCHIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARCHIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARCHIVES.

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