LES AULNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES AULNES est une société civile immatriculée le 12 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 936 877. Elle est domiciliée 33 CHE du Soanon, 69620 Légny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ROMAIN DUCHET, autre.
Fiche d'identité de LES AULNES
INSEE- Dénomination
- LES AULNES
- SIREN
- 500 936 877
- SIRET (siège)
- 500 936 877 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR22500936877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 936 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 novembre 2007
- Siège social
- 33 CHE du Soanon, 69620, Légny
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES AULNES
acquisition par voie d'achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers
Finances de LES AULNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES AULNES
INSEEV.S.P.
Autre
Depuis la création (12 novembre 2007) · 18 ans
Établissements de LES AULNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 LégnySiègeActif
500 936 877 00017 · ouvert le 18 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES AULNES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES AULNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES AULNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES AULNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AULNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AULNES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHM JCP CTX GENERAL
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00315
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 16 septembre 2024 · N° 24/01440
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 2024 · N° 22-13.710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 30 mars 2023 · N° 18/02878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 09 septembre 2022 · N° 20/03698
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 1999 · N° 96-43.315
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES AULNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES AULNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 novembre 2007
Questions fréquentes sur LES AULNES
Quel est le numéro SIREN de LES AULNES ?
Le numéro SIREN de LES AULNES est 500 936 877. Le SIRET de son siège social est 500 936 877 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22500936877.
Qui dirige LES AULNES ?
LES AULNES est dirigée par ROMAIN DUCHET, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES AULNES ?
Le siège social de LES AULNES est situé 33 CHE du Soanon, 69620 Légny.
LES AULNES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES AULNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES AULNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AULNES.
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