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LES BRUYERES

Active
Siren821 233 798SCI26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 28 juin 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 233 798, LES BRUYERES est une SCI créée le 28 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che du Gaz, 26500 Bourg-les-Valence. LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MANON ANDRÉ en qualité de autre.

Fiche d'identité de LES BRUYERES

Dénomination
LES BRUYERES
SIREN
821 233 798
SIRET (siège)
821 233 798 00023
N° TVA intracommunautaire
FR55821233798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 233 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 juin 2016
Siège social
4 CHE DU GAZ, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES BRUYERES

Acquisition et vente de tous biens immobiliers et gestion.

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Finances de LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BRUYERES

MA

MANON ANDRÉ

Autre

Depuis la création (28 juin 2016) · 10 ans

MD

MORGAN DIB

Autre

Depuis la création (28 juin 2016) · 10 ans

Établissements de LES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif

    821 233 798 00023 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820B

  • 26500 BOURG-LES-VALENCEFermé

    821 233 798 00015 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BRUYERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2016

  • Acte

Conformité de LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BRUYERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2016

Questions fréquentes sur LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de LES BRUYERES est 821 233 798. Le SIRET de son siège social est 821 233 798 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55821233798.

Qui dirige LES BRUYERES ?

LES BRUYERES est dirigée par MANON ANDRÉ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BRUYERES ?

Le siège social de LES BRUYERES est situé 4 Che du Gaz, 26500 Bourg-les-Valence.

LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUYERES.