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LES BRUZES BAS

Active
Siren481 240 497SCI31850 MONTRABECréée le 08 mars 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
4,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 240 497, LES BRUZES BAS est une SCI créée le 8 mars 2005. Elle est domiciliée 24 Che du Vieux Moulin, 31850 Montrabe. LES BRUZES BAS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHELE MERCIER, autre.

Fiche d'identité de LES BRUZES BAS

Dénomination
LES BRUZES BAS
SIREN
481 240 497
SIRET (siège)
481 240 497 00026
N° TVA intracommunautaire
FR81481240497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 240 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 mars 2005
Siège social
24 CHE DU VIEUX MOULIN, 31850, MONTRABE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES BRUZES BAS

L'acquisition l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. toutes operations financieres mobilieres ou immobilieres se rattachant directement ou indirectement a cet objet et de nature a en favoriser la realisation. la prise de participation et l'intervention au capital de toutes societes ayant un caractere civil.

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Finances de LES BRUZES BAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES BRUZES BAS

MM

MICHELE MERCIER

Autre

Depuis la création (08 mars 2005) · 21 ans

DM

DAVID MERCIER

Autre

Depuis la création (08 mars 2005) · 21 ans

Établissements de LES BRUZES BAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31850 MONTRABESiègeActif

    481 240 497 00026 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 6820B

  • 31240 L'UNIONFermé

    481 240 497 00018 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BRUZES BAS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2005

  • Acte

Conformité de LES BRUZES BAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUZES BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BRUZES BAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BRUZES BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES BRUZES BAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2005

Questions fréquentes sur LES BRUZES BAS

Quel est le numéro SIREN de LES BRUZES BAS ?

Le numéro SIREN de LES BRUZES BAS est 481 240 497. Le SIRET de son siège social est 481 240 497 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81481240497.

Qui dirige LES BRUZES BAS ?

LES BRUZES BAS est dirigée par MICHELE MERCIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BRUZES BAS ?

Le siège social de LES BRUZES BAS est situé 24 Che du Vieux Moulin, 31850 Montrabe.

LES BRUZES BAS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BRUZES BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BRUZES BAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUZES BAS.