LES BRUZES BAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 4,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 240 497, LES BRUZES BAS est une SCI créée le 8 mars 2005. Elle est domiciliée 24 Che du Vieux Moulin, 31850 Montrabe. LES BRUZES BAS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHELE MERCIER, autre.
Fiche d'identité de LES BRUZES BAS
INSEE- Dénomination
- LES BRUZES BAS
- SIREN
- 481 240 497
- SIRET (siège)
- 481 240 497 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR81481240497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 240 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 mars 2005
- Siège social
- 24 CHE DU VIEUX MOULIN, 31850, MONTRABE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES BRUZES BAS
L'acquisition l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. toutes operations financieres mobilieres ou immobilieres se rattachant directement ou indirectement a cet objet et de nature a en favoriser la realisation. la prise de participation et l'intervention au capital de toutes societes ayant un caractere civil.
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Finances de LES BRUZES BAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES BRUZES BAS
INSEEÉtablissements de LES BRUZES BAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31850 MONTRABESiègeActif
481 240 497 00026 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 6820B
- 31240 L'UNIONFermé
481 240 497 00018 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES BRUZES BAS
INPIConformité de LES BRUZES BAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BRUZES BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BRUZES BAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES BRUZES BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES BRUZES BAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 08 mars 2005
Questions fréquentes sur LES BRUZES BAS
Quel est le numéro SIREN de LES BRUZES BAS ?
Le numéro SIREN de LES BRUZES BAS est 481 240 497. Le SIRET de son siège social est 481 240 497 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81481240497.
Qui dirige LES BRUZES BAS ?
LES BRUZES BAS est dirigée par MICHELE MERCIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES BRUZES BAS ?
Le siège social de LES BRUZES BAS est situé 24 Che du Vieux Moulin, 31850 Montrabe.
LES BRUZES BAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES BRUZES BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES BRUZES BAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BRUZES BAS.
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