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LES CABUSSONS

Active
Siren828 058 131SCI39400 MORBIERCréée le 02 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

LES CABUSSONS est une SCI immatriculée le 2 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 058 131. Son siège social est situé 121 Rte des Buclets, 39400 Morbier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par LAURENT SIMONET, gérant.

Fiche d'identité de LES CABUSSONS

Dénomination
LES CABUSSONS
SIREN
828 058 131
SIRET (siège)
828 058 131 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40828058131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 058 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mars 2017
Siège social
121 RTE DES BUCLETS, 39400, MORBIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CABUSSONS

Achat, entretien, rénovation, location, gestion, revente d'immeubles ou ensembles immobiliers.

Finances de LES CABUSSONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CABUSSONS

MJ

MARIE-CLAIRE JOBARD

Autre

Depuis la création (02 mars 2017) · 9 ans

LS

LAURENT SIMONET

Gérant

Depuis la création (02 mars 2017) · 9 ans

S

SIM-HOLDING

Autre

Depuis la création (02 mars 2017) · 9 ans

Établissements de LES CABUSSONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 MORBIERSiègeActif

    828 058 131 00016 · ouvert le 09 février 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CABUSSONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de LES CABUSSONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CABUSSONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CABUSSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CABUSSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CABUSSONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CABUSSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CABUSSONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-09

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2017

Questions fréquentes sur LES CABUSSONS

Quel est le numéro SIREN de LES CABUSSONS ?

Le numéro SIREN de LES CABUSSONS est 828 058 131. Le SIRET de son siège social est 828 058 131 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40828058131.

Qui dirige LES CABUSSONS ?

LES CABUSSONS est dirigée par LAURENT SIMONET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CABUSSONS ?

Le siège social de LES CABUSSONS est situé 121 Rte des Buclets, 39400 Morbier.

LES CABUSSONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CABUSSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CABUSSONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CABUSSONS.

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