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LES CAPUCELLES

Active
Siren389 023 201SCI84860 CADEROUSSECréée le 31 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 023 201, LES CAPUCELLES est une SCI créée le 31 mars 1993. Son siège social est situé RTE DE ST MICHEL route de Saint-michel, 84860 Caderousse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par VERONIQUE MARTEL, gérant.

Fiche d'identité de LES CAPUCELLES

Dénomination
LES CAPUCELLES
SIREN
389 023 201
SIRET (siège)
389 023 201 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50389023201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 023 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 mars 1993
Siège social
RTE DE ST MICHEL route de Saint-michel, 84860, CADEROUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CAPUCELLES

Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location d'un bâtiment et d'un terrain sis à Caderousse

Finances de LES CAPUCELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CAPUCELLES

JL

JEAN-PIERRE LENFANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 mars 1993) · 33 ans

VM

VERONIQUE MARTEL

Gérant

Depuis la création (31 mars 1993) · 33 ans

Établissements de LES CAPUCELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84860 CADEROUSSESiègeActif

    389 023 201 00012 · ouvert le 12 juin 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES CAPUCELLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2002

  • Acte

Dépôt du 31 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de LES CAPUCELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CAPUCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CAPUCELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CAPUCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CAPUCELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CAPUCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CAPUCELLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1993

Questions fréquentes sur LES CAPUCELLES

Quel est le numéro SIREN de LES CAPUCELLES ?

Le numéro SIREN de LES CAPUCELLES est 389 023 201. Le SIRET de son siège social est 389 023 201 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50389023201.

Qui dirige LES CAPUCELLES ?

LES CAPUCELLES est dirigée par VERONIQUE MARTEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CAPUCELLES ?

Le siège social de LES CAPUCELLES est situé RTE DE ST MICHEL route de Saint-michel, 84860 Caderousse.

LES CAPUCELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CAPUCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CAPUCELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CAPUCELLES.

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