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LES CHENES

Active
Siren491 072 575SCI06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNECréée le 17 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LES CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 072 575. Son siège social est situé 27 Rte de Grasse, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de LES CHENES

Dénomination
LES CHENES
SIREN
491 072 575
SIRET (siège)
491 072 575 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70491072575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 072 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juillet 2006
Siège social
27 RTE DE GRASSE, 06530, SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNESiègeActif

    491 072 575 00013 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CHENES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2006

Questions fréquentes sur LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES ?

Le numéro SIREN de LES CHENES est 491 072 575. Le SIRET de son siège social est 491 072 575 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70491072575.

Où se situe le siège social de LES CHENES ?

Le siège social de LES CHENES est situé 27 Rte de Grasse, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne.

LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES.

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