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LES CHENES VERTS

Active
Siren793 261 843SARL83690 TOURTOURCréée le 28 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

LES CHENES VERTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2013, identifiée par le SIREN 793 261 843. Elle est domiciliée Les Chenes Verts, 83690 Tourtour. Son activité principale relève du code NAF 5610A. PAUL BAJADE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CHENES VERTS

Dénomination
LES CHENES VERTS
SIREN
793 261 843
SIRET (siège)
793 261 843 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54793261843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 261 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
28 mai 2013
Siège social
LES CHENES VERTS, 83690, TOURTOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENES VERTS

restaurant

Finances de LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CHENES VERTS

PB

PAUL BAJADE

Gérant

En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2014

Anciens dirigeants (1)

DF

Denis, Guy FETISSON

Gérant · de mai 2013 à août 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83690 TOURTOURSiègeActif

    793 261 843 00015 · ouvert le 21 juin 2013 · NAF 5610A

Documents juridiques de LES CHENES VERTS

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 15 février 2019

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de LES CHENES VERTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENES VERTS

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Gérant : BAJADE Paul, Michel

  13. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Début d'activité : 2013-06-21

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-05-28

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2013

Questions fréquentes sur LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de LES CHENES VERTS est 793 261 843. Le SIRET de son siège social est 793 261 843 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54793261843.

Qui dirige LES CHENES VERTS ?

LES CHENES VERTS est dirigée par PAUL BAJADE, gérant.

Où se situe le siège social de LES CHENES VERTS ?

Le siège social de LES CHENES VERTS est situé Les Chenes Verts, 83690 Tourtour.

LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENES VERTS.

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