Checkers

LES CLARINES

Active
Siren441 713 989SCI70000 FROTEY-LES-VESOULCréée le 22 avril 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
61,0 k€

LES CLARINES est une SCI immatriculée le 22 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 713 989. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue sous la Roche, 70000 Frotey-les-Vesoul. LES CLARINES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE-JEANNE LASSAUCE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES CLARINES

Dénomination
LES CLARINES
SIREN
441 713 989
SIRET (siège)
441 713 989 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50441713989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 713 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
61 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 avril 2002
Siège social
26 RUE SOUS LA ROCHE, 70000, FROTEY-LES-VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CLARINES

Propriété, gestion, administration, exploitation et disposition de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES CLARINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CLARINES

ML

MARIE-JEANNE LASSAUCE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 2002) · 24 ans

PM

PASCAL MOREL

Autre

Depuis la création (22 avril 2002) · 24 ans

GM

GABRIEL MOREL

Autre

Depuis la création (22 avril 2002) · 24 ans

CM

CHRISTIAN MOREL

Autre

Depuis la création (22 avril 2002) · 24 ans

Établissements de LES CLARINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 FROTEY-LES-VESOULSiègeActif

    441 713 989 00016 · ouvert le 13 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CLARINES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2002

  • Acte

Conformité de LES CLARINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLARINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES CLARINES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CLARINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES CLARINES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2002

Questions fréquentes sur LES CLARINES

Quel est le numéro SIREN de LES CLARINES ?

Le numéro SIREN de LES CLARINES est 441 713 989. Le SIRET de son siège social est 441 713 989 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50441713989.

Qui dirige LES CLARINES ?

LES CLARINES est dirigée par MARIE-JEANNE LASSAUCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CLARINES ?

Le siège social de LES CLARINES est situé 26 rue sous la Roche, 70000 Frotey-les-Vesoul.

LES CLARINES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CLARINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CLARINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLARINES.