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LES DEUX CHENES

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Siren384 825 501Société civile26210 Lapeyrouse-MornayCréée le 27 mars 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
53,6 k€

LES DEUX CHENES est une société civile immatriculée le 27 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 825 501. Elle est domiciliée 555 Route de Pact, 26210 Lapeyrouse-Mornay. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par Stéphane NIVON, gérant.

Fiche d'identité de LES DEUX CHENES

Dénomination
LES DEUX CHENES
SIREN
384 825 501
SIRET (siège)
384 825 501 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72384825501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 825 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
53 580 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 mars 1992
Siège social
555 Route de Pact, 26210, Lapeyrouse-Mornay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES DEUX CHENES

Agriculture : tabac

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Finances de LES DEUX CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES DEUX CHENES

SN

Stéphane NIVON

Gérant

Depuis la création (27 mars 1992) · 34 ans

NN

Noémie NIVON

Gérant

Depuis la création (27 mars 1992) · 34 ans

Établissements de LES DEUX CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26210 Lapeyrouse-MornaySiègeActif

    384 825 501 00016 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LES DEUX CHENES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Conformité de LES DEUX CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES DEUX CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES DEUX CHENES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES DEUX CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES DEUX CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    NIVON Noémie devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1992

Questions fréquentes sur LES DEUX CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES DEUX CHENES ?

Le numéro SIREN de LES DEUX CHENES est 384 825 501. Le SIRET de son siège social est 384 825 501 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72384825501.

Qui dirige LES DEUX CHENES ?

LES DEUX CHENES est dirigée par Stéphane NIVON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES DEUX CHENES ?

Le siège social de LES DEUX CHENES est situé 555 Route de Pact, 26210 Lapeyrouse-Mornay.

LES DEUX CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES DEUX CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES DEUX CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES DEUX CHENES.

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