LES GRAVIERS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 423 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 818 607 657, LES GRAVIERS est une société civile créée le 26 février 2016. Elle est domiciliée RTE DE LESPIGNAN Les Terres Volées, 34500 Beziers. LES GRAVIERS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par JEAN-PASCAL PELAGATTI, gérant.
Fiche d'identité de LES GRAVIERS
INSEE- Dénomination
- LES GRAVIERS
- SIREN
- 818 607 657
- SIRET (siège)
- 818 607 657 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69818607657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 607 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 423 430 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 26 février 2016
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- RTE DE LESPIGNAN Les Terres Volées, 34500, BEZIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES GRAVIERS
Viticulture
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Finances de LES GRAVIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES GRAVIERS
INSEEÉtablissements de LES GRAVIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34500 BEZIERSSiègeActif
818 607 657 00017 · ouvert le 15 janvier 2016 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LES GRAVIERS
INPIConformité de LES GRAVIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES GRAVIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES GRAVIERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/00090
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 février 2025 · N° 20/07557
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 05 novembre 2024 · N° 20/02358
- Lire la décision sur courdecassation.frRedistribution à une autre chambre
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 23 janvier 2024 · N° 23/01514
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/57371
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 novembre 2000 · N° 98-21.399
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 octobre 2000 · N° 98-17.755
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 1995 · N° 93-17.163
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 novembre 1993 · N° 91-17.755
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 novembre 1993 · N° 90-44.884
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES GRAVIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES GRAVIERS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-26 · Début d'activité : 2016-01-15
- création
Date d'effet : 26 février 2016
Questions fréquentes sur LES GRAVIERS
Quel est le numéro SIREN de LES GRAVIERS ?
Le numéro SIREN de LES GRAVIERS est 818 607 657. Le SIRET de son siège social est 818 607 657 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69818607657.
Qui dirige LES GRAVIERS ?
LES GRAVIERS est dirigée par JEAN-PASCAL PELAGATTI, gérant.
Où se situe le siège social de LES GRAVIERS ?
Le siège social de LES GRAVIERS est situé RTE DE LESPIGNAN Les Terres Volées, 34500 Beziers.
LES GRAVIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES GRAVIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES GRAVIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES GRAVIERS.
Combien de salariés compte LES GRAVIERS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LES GRAVIERS emploie 1 ou 2 salariés.
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