LES MARMOTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 342 586, LES MARMOTS est une SCI créée le 8 novembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Chazal, 01100 Apremont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-BERNARD MOREL-VULLIEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES MARMOTS
INSEE- Dénomination
- LES MARMOTS
- SIREN
- 479 342 586
- SIRET (siège)
- 479 342 586 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR54479342586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 342 586
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2004
- Siège social
- 9 RUE DU CHAZAL, 01100, APREMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES MARMOTS
Acquisition, propriété, construction, administration de tous biens immobiliers et à titre exceptionnel le cautionnement réel ou personnel des associés
Finances de LES MARMOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES MARMOTS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES MARMOTS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01100 APREMONTSiègeActif
479 342 586 00027 · ouvert le 04 octobre 2004 · NAF 6820B
- 01100 OYONNAXFermé
479 342 586 00019 · ouvert le 04 octobre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES MARMOTS
INPIComptes annuels de LES MARMOTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES MARMOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES MARMOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES MARMOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES MARMOTS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 septembre 2023 · N° 22/02100
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES MARMOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES MARMOTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREL-VULLIEZ Jean-Bernard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREL VULLIEZ Christine né(e) PASCAUD
- création
Date d'effet : 08 novembre 2004
Questions fréquentes sur LES MARMOTS
Quel est le numéro SIREN de LES MARMOTS ?
Le numéro SIREN de LES MARMOTS est 479 342 586. Le SIRET de son siège social est 479 342 586 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54479342586.
Qui dirige LES MARMOTS ?
LES MARMOTS est dirigée par JEAN-BERNARD MOREL-VULLIEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES MARMOTS ?
Le siège social de LES MARMOTS est situé 9 rue du Chazal, 01100 Apremont.
LES MARMOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES MARMOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES MARMOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES MARMOTS.
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