LES NONAINS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 772 415, LES NONAINS est une SARL créée le 1er novembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 La Ville-aux-Nonains, 28250 Senonches. Son activité principale relève du code NAF 5610A.
Fiche d'identité de LES NONAINS
INSEE- Dénomination
- LES NONAINS
- SIREN
- 433 772 415
- SIRET (siège)
- 433 772 415 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80433772415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 772 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 01 novembre 2000
- Siège social
- 6 LA VILLE-AUX-NONAINS, 28250, SENONCHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES NONAINS
Restauration traditionnelle
Finances de LES NONAINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES NONAINS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LES NONAINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28250 SENONCHESSiègeActif
433 772 415 00017 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 5610A
Documents juridiques de LES NONAINS
INPIComptes annuels de LES NONAINS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES NONAINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES NONAINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES NONAINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES NONAINS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00117
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/00581
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 03 juin 2025 · N° 23/01534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02496
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2001 · N° 99-42.497
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-20.526
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1993 · N° 90-44.683
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 1991 · N° 89-45.128
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES NONAINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES NONAINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2000
Questions fréquentes sur LES NONAINS
Quel est le numéro SIREN de LES NONAINS ?
Le numéro SIREN de LES NONAINS est 433 772 415. Le SIRET de son siège social est 433 772 415 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80433772415.
Où se situe le siège social de LES NONAINS ?
Le siège social de LES NONAINS est situé 6 La Ville-aux-Nonains, 28250 Senonches.
LES NONAINS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES NONAINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES NONAINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES NONAINS.
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