LES OISEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES OISEAUX est une SCI immatriculée le 30 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 487 746. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 rue de l'Estacade, 85630 Barbatre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GREGORY MARTIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES OISEAUX
INSEE- Dénomination
- LES OISEAUX
- SIREN
- 891 487 746
- SIRET (siège)
- 891 487 746 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08891487746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 487 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 novembre 2020
- Siège social
- 55 RUE DE L'ESTACADE, 85630, BARBATRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES OISEAUX
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou à bâtir dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de LES OISEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES OISEAUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 novembre 2020) · 5 ans
Établissements de LES OISEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85630 BARBATRESiègeActif
891 487 746 00010 · ouvert le 26 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES OISEAUX
INPIComptes annuels de LES OISEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES OISEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/08705
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 3
Décision du 06 juin 2025 · N° 22/00513
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/00153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 25 octobre 2022 · N° 21/10060
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 septembre 2022 · N° 21-18.519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 12 janvier 2021 · N° 15/19803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 mars 2019 · N° 18-16.157
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 janvier 2018 · N° 17-10.668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 11 mars 2010 · N° 08/09499
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 1994 · N° 93-40.337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES OISEAUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-30 · Début d'activité : 2020-11-26
- création
Date d'effet : 30 novembre 2020
Questions fréquentes sur LES OISEAUX
Quel est le numéro SIREN de LES OISEAUX ?
Le numéro SIREN de LES OISEAUX est 891 487 746. Le SIRET de son siège social est 891 487 746 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08891487746.
Qui dirige LES OISEAUX ?
LES OISEAUX est dirigée par GREGORY MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES OISEAUX ?
Le siège social de LES OISEAUX est situé 55 rue de l'Estacade, 85630 Barbatre.
LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OISEAUX.
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