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LES OLIVIERS

Active
Siren493 661 706SCI25200 MONTBELIARDCréée le 11 janvier 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions140 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
150 €

LES OLIVIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 661 706. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue du General Leclerc, 25200 Montbeliard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MAHMOUD SELLAMI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES OLIVIERS

Dénomination
LES OLIVIERS
SIREN
493 661 706
SIRET (siège)
493 661 706 00025
N° TVA intracommunautaire
FR91493661706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 661 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 janvier 2007
Siège social
30 RUE DU GENERAL LECLERC, 25200, MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES OLIVIERS

Propriété gestion acquisition à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers

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Finances de LES OLIVIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES OLIVIERS

AD

ANNE DUTILLEUL

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

MS

MAHMOUD SELLAMI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de LES OLIVIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    493 661 706 00025 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    493 661 706 00017 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES OLIVIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2007

  • Acte

Conformité de LES OLIVIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES OLIVIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

140 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES OLIVIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES OLIVIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES OLIVIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2007

Questions fréquentes sur LES OLIVIERS

Quel est le numéro SIREN de LES OLIVIERS ?

Le numéro SIREN de LES OLIVIERS est 493 661 706. Le SIRET de son siège social est 493 661 706 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91493661706.

Qui dirige LES OLIVIERS ?

LES OLIVIERS est dirigée par MAHMOUD SELLAMI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES OLIVIERS ?

Le siège social de LES OLIVIERS est situé 30 rue du General Leclerc, 25200 Montbeliard.

LES OLIVIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES OLIVIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES OLIVIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES OLIVIERS.

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