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LES PAPILLONS BLEUS

Active
Siren903 055 481SCI73460 NOTRE-DAME-DES-MILLIERESCréée le 13 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LES PAPILLONS BLEUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2021, identifiée par le SIREN 903 055 481. Elle est domiciliée Ld Plan Carroz, 73460 Notre-Dame-des-Millieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ARTHUR MUZARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES PAPILLONS BLEUS

Dénomination
LES PAPILLONS BLEUS
SIREN
903 055 481
SIRET (siège)
903 055 481 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08903055481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 055 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2021
Siège social
LD PLAN CARROZ, 73460, NOTRE-DAME-DES-MILLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PAPILLONS BLEUS

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES PAPILLONS BLEUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PAPILLONS BLEUS

M

MUZARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2021) · 5 ans

AM

ARTHUR MUZARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de LES PAPILLONS BLEUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73460 NOTRE-DAME-DES-MILLIERESSiègeActif

    903 055 481 00019 · ouvert le 21 janvier 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PAPILLONS BLEUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de LES PAPILLONS BLEUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PAPILLONS BLEUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PAPILLONS BLEUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PAPILLONS BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES PAPILLONS BLEUS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PAPILLONS BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PAPILLONS BLEUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-13 · Début d'activité : 2020-01-21

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2021

Questions fréquentes sur LES PAPILLONS BLEUS

Quel est le numéro SIREN de LES PAPILLONS BLEUS ?

Le numéro SIREN de LES PAPILLONS BLEUS est 903 055 481. Le SIRET de son siège social est 903 055 481 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08903055481.

Qui dirige LES PAPILLONS BLEUS ?

LES PAPILLONS BLEUS est dirigée par ARTHUR MUZARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PAPILLONS BLEUS ?

Le siège social de LES PAPILLONS BLEUS est situé Ld Plan Carroz, 73460 Notre-Dame-des-Millieres.

LES PAPILLONS BLEUS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PAPILLONS BLEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PAPILLONS BLEUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PAPILLONS BLEUS.

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