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LES PEUPLIERS

Active
Siren801 302 399Société civile25000 BESANCONCréée le 28 mars 2014

4110D · Supports juridiques de programmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
600 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 302 399, LES PEUPLIERS est une société civile créée le 28 mars 2014. Elle est domiciliée rue des 4 Vents, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par BRUNO BURTZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES PEUPLIERS

Dénomination
LES PEUPLIERS
SIREN
801 302 399
SIRET (siège)
801 302 399 00010
N° TVA intracommunautaire
FR53801302399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 302 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
600 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
28 mars 2014
Siège social
RUE DES 4 VENTS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PEUPLIERS

Acquisition, réhabilitation, revente globale ou par lot, gestion et administration civiles de biens et droits immobiliers lui appartenant

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES PEUPLIERS

AB

ALAIN BURTZ

Autre

Depuis la création (28 mars 2014) · 12 ans

LB

LOLITA BURTZ

Autre

Depuis la création (28 mars 2014) · 12 ans

DB

DAVID BURTZ

Autre

Depuis la création (28 mars 2014) · 12 ans

BB

BRUNO BURTZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mars 2014) · 12 ans

Établissements de LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    801 302 399 00010 · ouvert le 18 mars 2014 · NAF 4110D

Documents juridiques de LES PEUPLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2014

  • Acte

Conformité de LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-28 · Début d'activité : 2014-03-18

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2014

Questions fréquentes sur LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de LES PEUPLIERS est 801 302 399. Le SIRET de son siège social est 801 302 399 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53801302399.

Qui dirige LES PEUPLIERS ?

LES PEUPLIERS est dirigée par BRUNO BURTZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PEUPLIERS ?

Le siège social de LES PEUPLIERS est situé rue des 4 Vents, 25000 Besancon.

LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PEUPLIERS.

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