LES POUTRELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
LES POUTRELLES est une SCI immatriculée le 14 décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 460 270. Le siège social de l'entreprise se trouve zone d’Activite les Poutrelles, 59125 Trith-Saint-Leger. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL Lanselle, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES POUTRELLES
INSEE- Dénomination
- LES POUTRELLES
- SIREN
- 389 460 270
- SIRET (siège)
- 389 460 270 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR11389460270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 460 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 décembre 1992
- Siège social
- ZONE D’ACTIVITE LES POUTRELLES, 59125, TRITH-SAINT-LEGER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES POUTRELLES
La propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LES POUTRELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES POUTRELLES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Legrand
Gérant non associé · jusqu'à juillet 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES POUTRELLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59125 TRITH-SAINT-LEGERSiègeActif
389 460 270 00025 · ouvert le 14 décembre 1992 · NAF 6820B
- 59125 TRITH-SAINT-LEGERFermé
389 460 270 00017 · ouvert le 14 décembre 1992 · NAF 702C
Documents juridiques de LES POUTRELLES
INPIComptes annuels de LES POUTRELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES POUTRELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES POUTRELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES POUTRELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES POUTRELLES. Elles s'échelonnent de 2014 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/00623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 27 mars 2025 · N° 23/05662
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 05 novembre 2024 · N° 23/00479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/04384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 22 septembre 2022 · N° 20/05676
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 2016 · N° 15-21.147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 19 février 2014 · N° 12/04681
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES POUTRELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES POUTRELLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Lanselle, Pascal Raymond Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
Gérant non associé partant : Legrand, nom d'usage : Lanselle, Simone ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Lanselle, Sabine Michèle Simone
- création
Date d'effet : 14 décembre 1992
Questions fréquentes sur LES POUTRELLES
Quel est le numéro SIREN de LES POUTRELLES ?
Le numéro SIREN de LES POUTRELLES est 389 460 270. Le SIRET de son siège social est 389 460 270 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11389460270.
Qui dirige LES POUTRELLES ?
LES POUTRELLES est dirigée par PASCAL Lanselle, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES POUTRELLES ?
Le siège social de LES POUTRELLES est situé zone d’Activite les Poutrelles, 59125 Trith-Saint-Leger.
LES POUTRELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES POUTRELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES POUTRELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES POUTRELLES.
Entreprises similaires
Même activité à Trith-Saint-Leger
- SCI PRO-GRES59125 Trith-Saint-Leger
- SCI CRAZY59125 Trith-Saint-Leger
- SCI FRA.PA.VAL59125 Trith-Saint-Leger
- SCI DU 19 ROUTE NAL - ST CHRISTOPHE59125 Trith-Saint-Leger
- LESVIGNES59125 Trith-Saint-Leger
- HUBERT59125 Trith-Saint-Leger
- SCI SAINT MARTIN59125 Trith-Saint-Leger
- SCI AMANVAL59125 Trith-Saint-Leger
- SCI LA RENAISSANCE59125 Trith-Saint-Leger
- SCI DE SAINT LEGER59125 Trith-Saint-Leger
