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LES RAYONS DE SOLEIL

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Siren444 632 145SARL76500 ORIVALCréée le 12 décembre 2002

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 632 145, LES RAYONS DE SOLEIL est une SARL créée le 12 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl du Gravier, 76500 Orival. LES RAYONS DE SOLEIL relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de LES RAYONS DE SOLEIL

Dénomination
LES RAYONS DE SOLEIL
SIREN
444 632 145
SIRET (siège)
444 632 145 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74444632145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 632 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
12 décembre 2002
Siège social
1 PL DU GRAVIER, 76500, ORIVAL
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de LES RAYONS DE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES RAYONS DE SOLEIL

Anciens dirigeants (1)

CG

Christine, Raymonde, Andrée né BRULIN GOULARD

Liquidateur · de décembre 2010 à mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES RAYONS DE SOLEIL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 76500 ORIVALSiègeFermé

    444 632 145 00017 · ouvert le 12 décembre 2002 · NAF 000Z

  • 76000 ROUENFermé

    444 632 145 00025 · ouvert le 04 août 2003 · NAF 5610A

Documents juridiques de LES RAYONS DE SOLEIL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 19 août 2003

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2002

  • Acte

Conformité de LES RAYONS DE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES RAYONS DE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES RAYONS DE SOLEIL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, troisième Chambre

    Décision du 15 mai 2025 · N° 23/02165

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES RAYONS DE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES RAYONS DE SOLEIL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Liquidateur : GOULARD Christine, Raymonde, Andrée né(e) BRULIN

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2002

Questions fréquentes sur LES RAYONS DE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de LES RAYONS DE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de LES RAYONS DE SOLEIL est 444 632 145. Le SIRET de son siège social est 444 632 145 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74444632145.

Où se situe le siège social de LES RAYONS DE SOLEIL ?

Le siège social de LES RAYONS DE SOLEIL est situé 1 Pl du Gravier, 76500 Orival.

LES RAYONS DE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LES RAYONS DE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES RAYONS DE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES RAYONS DE SOLEIL.