CheckersLiquidations

LES ROCAILLES

Active
Siren501 766 869SCI25390 ORCHAMPS VENNESCréée le 31 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10 €
Effectif
Non publié

LES ROCAILLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 766 869. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Charles de Gaulle, 25390 Orchamps Vennes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN GAIFFE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES ROCAILLES

Dénomination
LES ROCAILLES
SIREN
501 766 869
SIRET (siège)
501 766 869 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08501766869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 766 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 2007
Siège social
15 RUE CHARLES DE GAULLE, 25390, ORCHAMPS VENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ROCAILLES

Location D immeubles

Finances de LES ROCAILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES ROCAILLES

CG

CHRISTIAN GAIFFE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 2007) · 18 ans

SV

SYLVIE VIVOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de LES ROCAILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25390 ORCHAMPS VENNESSiègeActif

    501 766 869 00017 · ouvert le 23 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES ROCAILLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de LES ROCAILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES ROCAILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES ROCAILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ROCAILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ROCAILLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ROCAILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES ROCAILLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-31 · Début d'activité : 2007-10-23

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2007

Questions fréquentes sur LES ROCAILLES

Quel est le numéro SIREN de LES ROCAILLES ?

Le numéro SIREN de LES ROCAILLES est 501 766 869. Le SIRET de son siège social est 501 766 869 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08501766869.

Qui dirige LES ROCAILLES ?

LES ROCAILLES est dirigée par CHRISTIAN GAIFFE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ROCAILLES ?

Le siège social de LES ROCAILLES est situé 15 rue Charles de Gaulle, 25390 Orchamps Vennes.

LES ROCAILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ROCAILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ROCAILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ROCAILLES.

Entreprises similaires

Même activité à Orchamps Vennes

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Orchamps Vennes

Entreprises du même secteur à Orchamps Vennes

Entreprises à Orchamps Vennes

Toutes les entreprises à Orchamps Vennes