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LES SAPINS

Active
Siren424 102 762SCI39300 CHAMPAGNOLECréée le 28 août 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
213 k€

LES SAPINS est une SCI immatriculée le 28 août 2008 sous le numéro SIREN 424 102 762. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Leon et G Bazinet, 39300 Champagnole. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-CLAUDETTE BRENOT en qualité de autre.

Fiche d'identité de LES SAPINS

Dénomination
LES SAPINS
SIREN
424 102 762
SIRET (siège)
424 102 762 00020
N° TVA intracommunautaire
FR38424102762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 102 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
213 428,62 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 août 2008
Siège social
RUE LEON ET G BAZINET, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES SAPINS

Acquisition d'un immeuble sis à 39300 Champagnole 8 avenue de la République, la mise en location et la gestion de cet immeuble

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES SAPINS

MB

MARIE-CLAUDETTE BRENOT

Autre

Depuis la création (28 août 2008) · 18 ans

MT

MARCEL TERRET

Autre

Depuis la création (28 août 2008) · 18 ans

Établissements de LES SAPINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    424 102 762 00020 · ouvert le 27 juin 2008 · NAF 6820B

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    424 102 762 00012 · ouvert le 31 août 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES SAPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 31 août 1999

  • Acte

Conformité de LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Immatriculée le 2008-08-28 · Début d'activité : 2008-06-27

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2008

Questions fréquentes sur LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de LES SAPINS est 424 102 762. Le SIRET de son siège social est 424 102 762 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38424102762.

Qui dirige LES SAPINS ?

LES SAPINS est dirigée par MARIE-CLAUDETTE BRENOT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES SAPINS ?

Le siège social de LES SAPINS est situé rue Leon et G Bazinet, 39300 Champagnole.

LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINS.

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