LES SAPINS BLEUS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 22,9 k€
LES SAPINS BLEUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 832 945. Le siège social de l'entreprise se trouve Zone Artisanale, 26740 Montboucher-sur-Jabron. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par FRANCK MARION en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES SAPINS BLEUS
INSEE- Dénomination
- LES SAPINS BLEUS
- SIREN
- 384 832 945
- SIRET (siège)
- 384 832 945 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94384832945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 832 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 867,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 mars 1992
- Siège social
- Zone Artisanale, 26740, Montboucher-sur-Jabron
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES SAPINS BLEUS
Acquisition d'un terrain à Montboucher, Zone Artisanale, construction et location bâtiment industriel.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LES SAPINS BLEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES SAPINS BLEUS
INSEEÉtablissements de LES SAPINS BLEUS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26740 Montboucher-sur-JabronSiègeFermé
384 832 945 00016 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES SAPINS BLEUS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LES SAPINS BLEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SAPINS BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES SAPINS BLEUS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 17 avril 2025 · N° 23/01404
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/01601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/01404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 janvier 2023 · N° 20/01229
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 1997 · N° 95-21.676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES SAPINS BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES SAPINS BLEUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 1992
Questions fréquentes sur LES SAPINS BLEUS
Quel est le numéro SIREN de LES SAPINS BLEUS ?
Le numéro SIREN de LES SAPINS BLEUS est 384 832 945. Le SIRET de son siège social est 384 832 945 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94384832945.
Qui dirige LES SAPINS BLEUS ?
LES SAPINS BLEUS est dirigée par FRANCK MARION, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES SAPINS BLEUS ?
Le siège social de LES SAPINS BLEUS est situé Zone Artisanale, 26740 Montboucher-sur-Jabron.
LES SAPINS BLEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES SAPINS BLEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES SAPINS BLEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES SAPINS BLEUS.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Montboucher-sur-Jabron
- LES EGLANTINES SCI26740 Montboucher-sur-Jabron
- SCI REDONDON26740 Montboucher-sur-Jabron
- SCI BERNARD WALLON26740 Montboucher-sur-Jabron
- SCI CCMJ26740 Montboucher-sur-Jabron
- LE JABRON SCI26740 Montboucher-sur-Jabron
- SCI LOCAZI26740 Montboucher-sur-Jabron
- SCI JOAN26740 Montboucher-sur-Jabron
- Chris Bapt Immo26740 Montboucher-sur-Jabron
- SCI MZ HOME26740 Montboucher-sur-Jabron
- SCI VLG26740 Montboucher-sur-Jabron
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Location de logements à Montboucher-sur-Jabron
Entreprises du même secteur à Montboucher-sur-Jabron
Entreprises à Montboucher-sur-Jabron
Toutes les entreprises à Montboucher-sur-Jabron
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » de la Drôme en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
