LES SEPT COCQUELICOTS

Active

Siren913 788 477SCI25115 POUILLEY-LES-VIGNESCréée le 24 mai 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 913 788 477, LES SEPT COCQUELICOTS est une SCI créée le 24 mai 2022. Elle est domiciliée 4 rue Mozart, 25115 Pouilley-les-Vignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par STEPHANIE DUSSAUCY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES SEPT COCQUELICOTS

INSEE

Dénomination: LES SEPT COCQUELICOTS
SIREN: 913 788 477
SIRET (siège): 913 788 477 00010
N° TVA intracommunautaire: FR40913788477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 913 788 477
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 0000Z
Date de création: 24 mai 2022
Siège social: 4 RUE MOZART, 25115, POUILLEY-LES-VIGNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LES SEPT COCQUELICOTS

Acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément desdits biens et droits immobiliers.

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Finances de LES SEPT COCQUELICOTS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES SEPT COCQUELICOTS

INSEE

STEPHANIE DUSSAUCY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2022) · 4 ans

TED MUBIAYI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2022) · 4 ans

Établissements de LES SEPT COCQUELICOTS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25115 POUILLEY-LES-VIGNESSiègeActif
913 788 477 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LES SEPT COCQUELICOTS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2022

Acte

Comptes annuels de LES SEPT COCQUELICOTS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES SEPT COCQUELICOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES SEPT COCQUELICOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES SEPT COCQUELICOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES SEPT COCQUELICOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES SEPT COCQUELICOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES SEPT COCQUELICOTS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 mai 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-05-24

19 mai 2024création
Date d'effet : 24 mai 2022

Questions fréquentes sur LES SEPT COCQUELICOTS

Quel est le numéro SIREN de LES SEPT COCQUELICOTS ?

Le numéro SIREN de LES SEPT COCQUELICOTS est 913 788 477. Le SIRET de son siège social est 913 788 477 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40913788477.

Qui dirige LES SEPT COCQUELICOTS ?

LES SEPT COCQUELICOTS est dirigée par STEPHANIE DUSSAUCY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES SEPT COCQUELICOTS ?

Le siège social de LES SEPT COCQUELICOTS est situé 4 rue Mozart, 25115 Pouilley-les-Vignes.