LES TEMPLIERS
Active6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers
- Capital social
- 4,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 909 568 990, LES TEMPLIERS est une SAS créée le 24 janvier 2022. Elle est domiciliée 48 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). EMMANUEL CREMILLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- LES TEMPLIERS
- SIREN
- 909 568 990
- SIRET (siège)
- 909 568 990 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79909568990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 568 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Date de création
- 24 janvier 2022
- Siège social
- 48 FG RIVOTTE RD 571, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TEMPLIERS
Toutes activités de marchand de biens, à savoir l'achat et biens immobiliers ou terrains en vue de leur revente.
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Finances de LES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TEMPLIERS
INSEEÉtablissements de LES TEMPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
909 568 990 00016 · ouvert le 04 janvier 2022 · NAF 6810Z
Documents juridiques de LES TEMPLIERS
INPIConformité de LES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/00115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/03675
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 octobre 2001 · N° 00-13.148
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 2000 · N° 98-14.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1998 · N° 95-45.357
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 94-43.881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1996 · N° 94-14.749
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-17.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-41.819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TEMPLIERS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 janvier 2022
Questions fréquentes sur LES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de LES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de LES TEMPLIERS est 909 568 990. Le SIRET de son siège social est 909 568 990 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79909568990.
Qui dirige LES TEMPLIERS ?
LES TEMPLIERS est dirigée par EMMANUEL CREMILLE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TEMPLIERS ?
Le siège social de LES TEMPLIERS est situé 48 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon.
LES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TEMPLIERS.
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